Très souvent, l’emprunteur se focalise sur le taux du prêt.
Avicante intervient également en qualité de courtier en assurances afin de vous faire bénéficier d’un large choix de compagnies, de garanties et de tarifs. Afin de bénéficier d’un tarif personnalisé, n’hésitez pas à nous contacter.
L’assurance de prêt est une composante très importante de l’emprunt, tant par la nature des garanties proposées que par son tarif, qui entre en compte dans le calcul du coût total de votre prêt, synthétisé dans le TEG. L’assurance de prêt est imposée par les banques, l’emprunteur a dès lors la possibilité :
- soit de souscrire à l’assurance-groupe proposée par la banque
- soit de souscrire à un contrat individuel.
La « Loi Lagarde » n°2010-737 du 1er juillet 2010 encadre la mise en œuvre du libre choix de l’assurance par l’emprunteur.
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Comprendre le tarif d’une assurance
Le taux d’une assurance s’exprime en pourcentage du capital couvert. Prenons par exemple un prêt de 120.000 € avec une assurance de prêt à 0.35%. Quel est le montant de la prime d’assurance en euros ? C’est très simple, vous prenez le montant du capital couvert et vous le multipliez par son taux de prime. Soit dans notre exemple 120.000 € x 0.35% = 420 €. Ce montant est annuel. Les assurances proposent un paiement fractionné mensuellement, ce qui donne ici une prime d’assurance mensuelle de 420 € / 12 = 35 €.
Pour autant, avoir le choix, c’est bien, mais concrètement, de quoi se compose une assurance emprunteur et surtout à quoi sert-elle ?
Très simplement, lorsque survient un décès, une invalidité ou un gros arrêt de travail, l’assurance du prêt intervient pour prendre en charge le remboursement du prêt. Lorsque le caractère définitif est constaté (décès, invalidité absolue et définitive), le capital restant dû est purement et simplement remboursé. Attention cependant à la proportion du prêt qui est couverte, la quotité.
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La quotité (ou proportion)
Un célibataire qui emprunte seul est mécaniquement couvert à 100%. La banque exige que 100% des capitaux prêtés soient couverts. En cas de décès ou d’invalidité, le capital est remboursé et les ayants-droits de l’assuré peuvent hériter du bien immobilier sans avoir à rembourser le prêt.
Mais lorsque l’on emprunte à 2, très souvent, on peut penser que 100% est la couverture maximale. Ainsi, les couples peuvent être assurés à 50/50. Concrètement, en cas de décès ou d’invalidité de l’un des co-emprunteurs, le prêt est remboursé en fonction de la proportion couverte, la quotité. Soit dans cet exemple, à 50%. Le conjoint survivant conserve donc à sa charge 50% des capitaux à rembourser et donc, 50% de la mensualité.
Or, il est possible d’être assuré individuellement jusqu’à 100% chacun. C’est ce que l’on appelle une couverture à 200% : s’il arrive quoi que ce soit à l’un des 2 co-emprunteurs, le prêt sera totalement remboursé.
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Les différents niveaux de garantie d’une assurance de prêt
Derrière la locution « assurance décès-invalidité-arrêt de travail » se cache une multitude d’options et de niveaux de couverture. Voici les différents points à connaître : le décès, l’invalidité, l’invalidité partielle, l’arrêt de travail, la perte d’emploi.
La garantie décès, comme son nom l’indique, intervient en cas de décès de l’assuré. La compagnie d’assurance verse alors à la banque le capital restant dû sur le prêt, encore une fois dans les limites de la quotité assurée par l’emprunteur.
L’invalidité peut porter plusieurs nom et avoir plusieurs abréviations selon les compagnies d’assurance. Certains vont utiliser la notion d’IAD (Invalidité Absolue et Définitive) et d’autres la notion de PTIA (Perte Totale et Irréversible d’Autonomie). Cette invalidité est constatée lorsque l’état de santé de l’assuré le rend inapte à tout travail à la suite d’une maladie ou d’un accident et définitivement incapable de se livrer à une activité, même de surveillance ou de direction, susceptible de lui procurer salaire, gain ou profit, et l’oblige, en outre, à avoir recours à l’assistance d’une tierce personne pour effectuer au moins trois des quatre actes ordinaires de la vie courante (se laver, se vêtir, se nourrir, se déplacer). Outre le fait qu’il s’agisse de l’impossibilité de travailler, cette invalidité s’accompagne d’un état médical lourd qui nécessite l’aide d’une tierce personne pour les actes du quotidien. Lorsque l’invalidité est constatée médicalement, alors l’assurance prend en charge le prêt.
L’invalidité peut également être qualifiée d’Invalidité Permanente Totale (IPT), lorsque l’état de santé de l’assuré ne permet plus d’exercer aucune activité professionnelle.
L’invalidité permanente peut également être simplement partielle. Cette Invalidité Permanente Partielle (IPP) se traduit par la possibilité pour l’assuré de reprendre une activité professionnelle, en dépit d’une invalidité permanente supérieure à une certaine proportion (33% à 50% selon les compagnies d’assurance). Cette invalidité partielle peut être la perte de l’usage d’une main ou d’un bras pour problèmes musculaires, la perte de l’usage d’un oeil, etc… En application d’un barème de la Sécurité Sociale et d’un barème professionnel spécifique au métier de l’assuré, la gêne occasionnée par cette invalidité partielle est exprimée en pourcentage. L’assurance prendra en charge les mensualités en fonction de ce pourcentage.
L’arrêt de travail est désigné sous l’expression Incapacité Temporaire de Travail (ITT). En cas d’arrêt de travail, la compagnie d’assurance prendra en charge les échéances de prêt jusqu’au retour à l’emploi de l’assuré. La garantie s’accompagne généralement d’un délai de franchise de 90 jours, ce qui signifie que cette franchise des 90 premiers jours d’arrêt maladie n’ouvre pas droit aux remboursements. Ils interviendront dès le 91ème jour.
Enfin, la Perte d’Emploi (PE) est mise en œuvre pour couvrir la mensualité du prêt durant les périodes de chômage de l’assuré. La garantie intervient généralement en cas de licenciement économique, la rupture conventionnelle n’étant pas considéré comme un licenciement par de très nombreuses compagnies d’assurance.